Les signes susceptibles de constituer une marque

Une marque verbale peut être composée notamment de lettres, de chiffres, de signes, d’un mot, d’une suite de mots, d’un mot étranger, d’un slogan ou d’un nom patronymique. Il est possible de déposer le nom d’un tiers mais si le nom est célèbre et original, il faudra l’autorisation de son porteur. Il en est de même pour un prénom ou un pseudonyme. Une marque verbale peut également être constituée d’un nom géographique, cependant elle ne doit pas entrer en conflit avec une Appellation d’Origine Contrôlée.

Une marque peut être sonore à condition de pouvoir être représentée graphiquement notamment par des notes sur une portée. Une phrase musicale peut donc être déposée à titre de marque mais pas un bruit car un bruit n’est pas susceptible de représentation graphique assez précise.

Une marque figurative peut être composée notamment d’un dessin, d’un logo, d’une photographie, d’une forme en trois dimensions ou en relief. Une couleur sans forme ne peut pas être déposée s’il s’agit d’une couleur basique. Cependant une nuance de couleur peut l’être.

Quant aux noms de domaine ils sont composés d’un préfixe (www), d’un radical et d’une extension (.fr, .com, …). Il est préférable que le nom de domaine soit court et simple afin d’être mieux mémorisé par les internautes. Le radical peut être composé de lettres, de chiffres, d’un mot, d’une suite de mots séparés ou non par un tiret. Un nom de domaine peut également être multilingue.

NB : D’après les définitions ci-dessus, ne peut donc pas, en principe, être déposé à titre de marque tout élément non représentable graphiquement comme les odeurs et les goûts.